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Pour traiter ce sujet, il convient de rappeler en introduction quelques ides gnrales. A priori, rien ne parat de distinguer le dtention prcaire en possession. Dtenteur et possesseur ont une vritable emprise sur la chose. Pour autant, la distinction existe puisque certaines actions en justice, dites &#171 possessoires &#187 et visant protger la possession, n’taient pas ouvertes aux dtenteurs. Il faudra attendre une loi du 9 juillet 1975 pour qu’elles puissent tre reconnues aux possesseurs comme aux dtenteurs.

D’ailleurs, L’emprise sur la chose n’est tout simplement pas la mme. Tandis que le possesseur et le dtenteur prcaire ont le corpus, savoir la matrise matrielle en chose, le possesseur a l’animus. ce que n’a pas le dtenteur. L’animus. c’est l’lment psychologique, savoir l’intention de se comporter l’gard du bien possd comme boy vritable propritaire. Ce qui signifie que le dtenteur prcaire a le corpus sans l’animus.

En consquence, la diffrence de lments caractristiques en possession et en dtention prcaire est certes absolue (1) alors que la diffrence de leurs effets (2) est somme toute relative mme si l’on doit convenir que ces derniers sont beaucoup moins importants en matire de dtention prcaire.

  1. Distinction absolue plusieurs lments caractristiques en possession et en dtention prcaire.

lment matriel (fait d’exercer l’ensemble des actes matriels) et lment psychologique (intention d’exercer le droit correspondant aux actes matriels) sont rquis.

– Possesseur. celui qui se pretend propritaire (ou peut-rrtre un titulaire du droit), la diffrence du dtenteur prcaire qui ne peut pas se considrer comme propritaire en vertu du contrat qui le lie boy vritable propritaire (exemple du locataire).

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B) Unit d’lment caractristique en dtention prcaire. corpus sans animus.

Dtenteur. celui qui exerce sur la chose d’autrui plusieurs actes trs divers en vertu d’un titre qui l’y habilite. Ce titre peut tre lgal, judiciaire ou peut-rrtre un conventionnel.

– Il a le corpus sans animus. En raison du titre, il ne peut se comporter comme le vritable propritaire. Ce qu’exprime la notion de &#171 dtention prcaire &#187. Elle implique effectivement une obligation de restitution terme. De mme, il faut noter que le corpus s’avre incomplet en ce sens que le dtenteur a bien une emprise matrielle sur la chose mais ne pourra pas exercer plusieurs actes de disposition. Il n’a donc pas l’ abusus.

Distinction relative plusieurs effets en possession et en dtention prcaire.

A) Effets divergentes en possession et en dtention prcaire.

– Effet acquisitif. le dtention prcaire, aussi prolonge soit-elle, ne permet pas d’acqurir la proprit (art 2266 C. civ.). Le contrat en vertu duquel le dtenteur dtient la chose l’empche d’accder la proprit sauf bnficier du mcanisme d’interversion de titre componen une cause manant d’un tiers ou peut-rrtre un componen contradiction au droit du propritaire. En ralit, une telle situation met fin au titre de dtention plutt qu’elle ne l’intervertit. Le dtenteur devient alors possesseur.

– Effet probatoire. la prcarit ne se prsume pas. l’inverse, la possession est prsume (art 1315 C. civ.) et celui qui se prtend possesseur n’a pas prouver la non-prcarit de cette possession.

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La preuve de contraire doit tre rapporte componen l’opposant (art 1315 C. civ. la preuve incombe au demandeur. actori incumbit probatio ). Ainsi, la prsomption de non-prcarit &#171 est le contrepoids ncessaire en rgle selon laquelle le dtenteur ne jouit pas, en principe, plusieurs mmes avantages que le possesseur. &#187 ( F. Terr, Ph. Simler, Droit Civil, L’ensemble des biens, prc. n 167)

B) Effets convergents en possession et en dtention prcaire.